Le 16 novembre 2011 au Mans, à la maison de l'université
Une formation sur les projets routiers animée par nos collègues Claude THIBAUD et Jack PIRON
Le programme a été le suivant :
Intervenants : Claude THIBAUD et Jack PIRON
Ces administrateurs de l'association ont assisté à la présentation du sujet préparé par Monsieur Jacques BUTEL de la DREAL. Ils ont pu adapter cette formation pour être lisible par nos adhérents.
Matinée :
9 h 30 à 12 h 00 :
- ETUDES PRELIMINAIRES
1. Délimitation des zones d’étude et recherche des variantes de tracé.
2. Étude de faisabilité – Étude paysagère – Étude géologique – Étude de trafic.
3. Les variantes de tracé et le bilan de la concertation pour l’A.P.D.
- ETUDE D’IMPACT et DEFINITION A.P.D
1. Relevés topographiques – Étude hydraulique – Étude géotechnique.
2. Arrêt du tracé de l’avant projet définitif – Étude acoustique.
3. Étude d’impact et les textes de référence
12 h 00 : Déjeuner au restaurant universitaire
Après-Midi :
- L’UTILITE PUBLIQUE
1. Enquête publique préalable à la D.U.P et enquêtes conjointes.
2. Déclaration de projet et Acte déclaratif de l’utilité publique.
- DOSSIER D’EXECUTION, MAITRISE FONCIERE et HYDRAULIQUE
1. Etudes de détail et Élaboration du dossier de consultation des entreprises. Enquête parcellaire, Aménagement foncier, Expropriations et Aménagement Hydraulique.
- DEVOLUTION et EXECUTION DES TRAVAUX
- Nota : L’exposé s’accompagnera de la projection des principales rubriques ci-dessus illustrées par des plans et photos tirés du dossier d’enquête.
